Ingénierie Patrimoniale Internationale

Nous élaborons avec vous et vos experts habituels des stratégies pour vous aider à optimiser votre situation au regard de vos objectifs (maîtriser votre fiscalité, préparer votre retraite, la transmission de votre patrimoine ou de votre entreprise, l’optimisation de la détention de votre patrimoine immobilier…) et des moyens que vous êtes prêt à mobiliser.

Rhétorès Finance a choisi de miser sur l’inter-professionnalité. Nous travaillons ainsi avec des experts reconnus dans leur domaine d’expertise (notaires, experts comptables, avocats fiscalistes).
Notre clientèle Family Office dispose également d’un accès aux services d’ingénierie patrimonial des plus grandes banques privées qui peuvent venir compléter nos études.

Enfin, les conseillers de Rhétorès Finance s’appuient au quotidien sur les services de la société FIDROIT qui assure une formation continue de notre équipe dans le domaine juridique et fiscal.

Ainsi quelque soit leur niveau de Fortune ou de Patrimoine nos clients bénéficient d’une offre de services patrimoniaux parfaitement adapté à leurs besoins.

INTERNATIONAL : EXPATRIES/NON RESIDENTS DE FRANCE

Les règles tant civiles que fiscales applicables dans des situations internationales sont très complexes.

Les expatriés qui disposent de revenus et de biens dans un ou plusieurs pays doivent prendre en compte les différentes règles qui peuvent être applicables à leur situation : celle de l’Etat de source du revenu, du lieu de situation du bien, de leur Etat de résidence, de leur nationalité, le cas échéant, etc

Vous êtes vous posés les bonnes questions ? Nous pouvons vous aider un faire un bilan de votre situation en collaboration avec vos conseils habituels. Nous travaillons, en outre, avec des experts reconnus dans leur domaine d’expertise (notaires, experts comptables et avocats) tant en France qu’à l’étranger.

A chaque changement de résidence, il est recommandé de faire un nouveau point, même en cas de retour en France. Certaines actions doivent, en effet, être entreprises avant votre retour.

Régimes matrimoniaux et successions

Les aspects civils sont bien souvent négligés, et à tort, par les expatriés.

Quelle est la loi applicable à votre régime matrimonial? Les expatriés pensent bien souvent qu’ils sont soumis au régime légal français de communauté réduite aux acquêts. Or, ce n’est pas toujours le cas. Peut-être êtes vous soumis sans le savoir à un régime matrimonial étranger qui protège moins votre conjoint.

Quelle est la loi applicable à votre succession ? Il ne s’agit pas nécessairement de la loi française. Or, les droits du conjoint et des enfants peuvent être très différents selon les pays.

Devez-vous faire un testament ? Dans quel pays ?

Ces aspects sont fondamentaux. Les deux conjoints ne peuvent pas nécessairement travailler tous les deux et il peut en résulter de fortes disparités de patrimoines.

Changement de résidence fiscale

Un changement de résidence fiscale ne se décrète pas. Il implique un bouleversement de son mode de vie. Il convient de solidifier sa non résidence fiscale française et sa résidence dans le pays où vous déménagez. Ces règles sont complexes et nécessitent une étude approfondie des conséquences et des avantages et inconvénients liés à ce déménagement.

Structuration de votre épargne financière

En fonction de votre Etat de résidence, nous pouvons vous aider à déterminer quel est le meilleur moyen de détenir votre épargne financière : en direct, via une société ou un contrat d’assurance-vie français ou étranger, etc

Le choix de la banque dépositaire et des supports d’investissement est très important. Détenir des avoirs auprès d’une banque française ou même des actions ou obligations françaises dans une banque étrangère n’est pas nécessairement judicieux pour un expatrié du point de vue des droits de succession. Nous pouvons vous assister dans le choix des banques dépositaires et des investissements.

Investissements immobiliers en France

Vous envisagez de réaliser des investissements immobiliers en France. Quelle est la meilleure structure de détention : en direct, via une société civile française (SCI), via une société étrangère ? Le choix des modalités d’investissement dépendra de votre Etat de résidence, du montant et du type d’investissement, de votre besoin de souscrire un emprunt. Il vaut, bien souvent, mieux se poser ces questions en amont de l’acquisition.

Vous souhaitez emprunter pour financer cette acquisition. Devez-vous souscrire en France ou à l’étranger ? Un emprunt amortissable ou in fine ? Une garantie doit-elle être prise sur le bien ?

L’accès au crédit est souvent plus difficile pour les non-résidents à cause d’une incompréhension de leur situation par les établissements bancaires et l’éloignement géographique. Nous pouvons vous faire bénéficier de notre réseau bancaire.

Vous possédez déjà un patrimoine immobilier en France : Quelles sont les conséquences en cas de décès : Qui hérite ? Où les droits de succession sont-ils dus ? En France ? Dans votre Etat de résidence ? Dans les deux ? Cela dépendra du mode de détention, de votre pays de résidence, de l’existence d’une convention fiscale ou non.

Enfin, les nouveaux textes applicables en matière d’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) bouleversent les règles de déductibilité des dettes. Les situations existantes doivent être revues au regard de ces nouvelles règles.

Droits de succession

Vous habitez en dehors de France. Vous possédez des biens dans plusieurs pays et vos enfants vivent en France ou dans d’autres pays. Où allez-vous payer des droits de succession ? Comment optimiser ces droits de succession : devez-vous faire des donations ? Souscrire des contrats d’assurance-vie ? Nous bénéficions d’une grande expérience de la planification des successions internationales.

Chaque situation est particulière et doit être examinée au cas par cas. Une chose est sûre, ne rien faire n’est pas une solution.

 

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